MENTIONS LEGALES

MENTIONS LÉGALES

www.atelierpastille.fr

Dernière mise à jour : 29 septembre 2025

1. ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : SARL Pastille

Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Capital social : 2 000 €

Siège social : 3 rue du Docteur Huart, 59260 LILLE-HELLEMMES

SIRET : 903 817 823 00011

TVA intracommunautaire : FR65903817823

Directeur de la publication : Rachel Levesque, Gérante

Contact :

Email : jedessinevosbiscuits@gmail.com

Téléphone : 06 20 34 97 66

Horaires : Du lundi au vendredi, de 9h00 à 16h00

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Hébergeur : OVH SAS

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007 (service client)

Site web : www.ovh.com

Plateforme : Shopify Inc.

Siège social : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

Site web : www.shopify.com

3. CONCEPTION ET RÉALISATION

Conception et développement : Rachel Levesque

Plateforme utilisée : Shopify

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments présents sur le site www.atelierpastille.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, photographies, vidéos, structure du site, etc.) sont la propriété exclusive de la SARL Pastille, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SARL Pastille.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.